- taxe frappe
- ... налогом облагаются..., налог взимается с...
Dictionnaire de droit français-russe.
taxe frappe
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TAXE — Le vocabulaire financier n’est pas toujours précis, et une terminologie insuffisamment nette ne permet pas toujours de dégager des principes sûrs de discrimination. Il est ainsi courant d’utiliser le terme «taxe» comme synonyme d’impôt; la… … Encyclopédie Universelle
Taxe Générale sur les Activités Polluantes — La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers, pollution … Wikipédia en Français
Taxe generale sur les activites polluantes — Taxe générale sur les activités polluantes La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de … Wikipédia en Français
taxe — (ta ks ) s. f. 1° Règlement fait par l autorité pour le prix de certaines denrées. Faire la taxe des vivres, des denrées. Taxe des actes des huissiers. Le prix établi par le règlement. La taxe des lettres. On réclame contre cette taxe… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Taxe générale sur les activités polluantes — La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme de prélèvement obligatoire. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers … Wikipédia en Français
Chiffre-taxe — Timbre taxe de France Carte postale britannique de 1904, insuffisamment affranchie signifiée par la marque postale hexagonale, elle porte un timbre taxe français de 10 centimes. Les timbres taxe de France sont introduits en 1859 pour marquer sur… … Wikipédia en Français
Timbre-taxe de France — Carte postale britannique de 1904, insuffisamment affranchie signifiée par la marque postale hexagonale, elle porte un timbre taxe français de 10 centimes. Les timbres taxe de France sont introduits en 1859 pour marquer sur le pli le port dû par… … Wikipédia en Français
Timbre-taxe de france — Carte postale britannique de 1904, insuffisamment affranchie signifiée par la marque postale hexagonale, elle porte un timbre taxe français de 10 centimes. Les timbres taxe de France sont introduits en 1859 pour marquer sur le pli le port dû par… … Wikipédia en Français
timbre-taxe — timbre [ tɛ̃br ] n. m. • 1374; « sorte de tambour » XIIe; gr. byz. tumbanon, gr. class. tumpanon → tympan I ♦ 1 ♦ Anciennt Cloche immobile frappée par un marteau. Timbres d un carillon. (1858) Mod. Calotte de métal qui, frappée par un petit… … Encyclopédie Universelle
Fiscalité du Cameroun — Il s agit d un résumé des principaux impôts droits et taxes au Cameroun. Il en existe de nombreux autres non listés aussi. Sommaire 1 TVA 2 Droit d accise 3 Impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) … Wikipédia en Français
Fiscalite du Cameroun — Fiscalité du Cameroun Il s agit d un résumé des principaux impôts droits et taxes au Cameroun. Il en existe de nombreux autres non listés aussi. Sommaire 1 TVA 2 Droit d accise 3 Impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) … Wikipédia en Français
